Que ce soit pendant les cours ou la récréation, dans le club de sport ou durant une excursion: les enfants ont beaucoup d'activités sans les parents et veulent aussi découvrir le monde par eux-mêmes ou avec des camarades. Or quelque chose peut toujours arriver. En cas d'accident ou de mésaventure, la question de la responsabilité n'est souvent pas clairement établie: ce flou est source de conflits qui, dans bien des cas, dégénèrent et se terminent devant les tribunaux. C'est surtout si l'accident cause des blessures, voire des déficiences permanentes, que les conséquences financières sont énormes.

Frais de guérison en cas d'accident

Si un accident survient, les frais de guérison sont pris en charge par l'assurance accident de la caisse maladie à laquelle l'enfant est affilié. Celle-ci peut toutefois faire valoir des prétentions auprès de l'école ou de l'association si l'accident découle d'un manquement éventuel au devoir de diligence ou de surveillance. Si, par exemple, des équipements de jeu défectueux sont la cause d'un accident, la responsabilité du propriétaire est engagée. Dans le cas de blessures, à plus forte raison s'il s'agit de dommages dentaires, il est également important de conserver soigneusement tous les documents.

Créer les meilleures conditions possibles

Pour éviter le plus possible les accidents, les parents peuvent eux aussi apporter leur contribution, par exemple en choisissant un itinéraire sûr avec leurs enfants et en les accompagnant sur le chemin de l'école. Ils veillent aussi à ce que les enfants aient un deux roues en bon état et, surtout à la mauvaise saison, qu'ils portent des vêtements bien visibles.

Cas de responsabilité civile concernant des enfants

Les parents apprennent à leurs enfants qu'ils ne doivent pas causer de dommage à d'autres enfants ou à des adultes, que ce soit à l'école, au club de loisirs ou sur les itinéraires qu'ils parcourent. S'il arrive une mésaventure à l'enfant et que ceci cause un dommage à une personne, les conséquences financières sont généralement couvertes par l'assurance responsabilité civile familiale. L'assurance n'intervient toutefois que si l'enfant était capable de discernement et que les parents ont manqué à leur devoir de surveillance.

Mais il est bien évident que les parents ne peuvent garder en permanence un œil sur leurs enfants. Si la surveillance n'était pas raisonnablement exigible, si l'enfant n'était que dans une moindre mesure fautif du dommage ou s'il n'était pas encore capable de discernement, l'assurance peut rejeter la prétention comme non justifiée. Dans ces cas, les parents n'ont pas à répondre du dommage. De nombreuses assurances, et parmi elles Helvetia, couvrent cependant les dommages assurés causés par des enfants incapables de discernement. En outre, elles proposent une clause d'extension de responsabilité facultative, laquelle couvre divers autres dommages et permet ainsi de maintenir la bonne entente avec les voisins.