?
La recherche n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.
N’hésitez pas à nous contacter. Au formulaire de contact
  • Habitation à usage propre: vente et hypothèque

    16.10.2024 | Marco Tomasina
    L’habitation à usage propre est vendue, mais une hypothèque à taux fixe est en cours. Les pénalités de remboursement anticipé seront-elles élevées? Bonne nouvelle: plusieurs options avantageuses financièrement permettent de sortir de cette situation.
Mann und Frau in der Küche

Habitation à usage propre: vente et hypothèque

16.10.2024 | Marco Tomasina
Mann und Frau in der Küche
L’habitation à usage propre est vendue, mais une hypothèque à taux fixe est en cours. Les pénalités de remboursement anticipé seront-elles élevées? Bonne nouvelle: plusieurs options avantageuses financièrement permettent de sortir de cette situation.

L’acheteur prend en charge l’hypothèque

L’une des solutions pour éviter une résiliation anticipée est la prise en charge par l’acheteur de l’hypothèque à taux fixe en cours. En principe, un transfert d’hypothèque est simple à mettre en œuvre, mais suppose que le taux d’intérêt de l’hypothèque existante soit attractif par rapport à l’environnement de taux actuel. Cette solution devient particulièrement intéressante lorsque l’hypothèque a été conclue à un taux d’intérêt très avantageux plusieurs années auparavant. Dans ce cas, vous disposez même d’un argument de vente supplémentaire, car l’acquisition du bien immobilier peut être assortie d’une hypothèque très intéressante. La condition est que l’acquéreur réponde aux critères de financement du prestataire hypothécaire existant, notamment en ce qui concerne sa capacité à supporter financièrement l’hypothèque.

Mais attention: le transfert d’une hypothèque existante peut également restreindre le cercle d’acheteuses et acheteurs potentiels. C’est le cas lorsque le taux d’intérêt de l’hypothèque en cours n’est pas attractif dans l’environnement de taux actuel, lorsque la durée résiduelle est très longue ou lorsque l’acheteur ou l’acheteuse souhaite investir moins de capital externe ou consacrer des fonds supplémentaires à des rénovations. Dans tous les cas, le prestataire hypothécaire doit être informé suffisamment tôt afin de trouver une solution satisfaisante pour toutes les parties.

Transférer une hypothèque sur un nouveau bien immobilier

Lorsque la vente d’un bien immobilier a lieu en même temps que l’achat d’un autre bien immobilier, une solution très élégante peut être choisie. Dans ce cas, l’hypothèque existante peut généralement être transférée sur le nouveau bien immobilier, à condition que les conditions financières soient identiques ou très similaires. L’hypothèque ne peut pas être réduite, mais peut éventuellement être augmentée d’une tranche supplémentaire. En outre, il est important qu’un bien immobilier soit disponible en garantie à tout moment. En d’autres termes, l’achat et la vente doivent être coordonnés.

Quatre manières de gérer l’hypothèque lors de la vente
  • L’acheteur ou l’acheteuse reprend l’hypothèque existante.
  • L’hypothèque existante est transférée sur un nouveau bien immobilier.
  • Le contrat hypothécaire permet une sortie gratuite ou avantageuse en cas de vente.
  • L’hypothèque est résiliée de manière anticipée et une indemnité de remboursement anticipé est versée.

Vérifier les conditions de sortie du contrat hypothécaire

L’élaboration du contrat de l’hypothèque actuelle et d’une éventuelle nouvelle hypothèque est un autre point important. Certains prestataires hypothécaires, en particulier les caisses de pension, proposent des hypothèques qui permettent une sortie gratuite lors d’une vente immobilière. Certains prêteurs stipulent dans le contrat qu’en cas de vente du bien immobilier, un forfait de 1’000 ou 2’000 francs, par exemple, sera prélevé en lieu et place d’une indemnité de remboursement anticipé. Il vaut donc la peine d’examiner attentivement le contrat actuel et de comparer non seulement le taux d’intérêt, mais aussi les détails du contrat en cas de nouvelle affaire.

Indemnité de remboursement anticipé

En cas de résiliation anticipée d’une hypothèque à taux fixe, le prêteur peut exiger une indemnité de remboursement anticipé, qui peut s’élever à plusieurs milliers de francs. Le montant précis de cette indemnité peut être déterminé à l’aide de calculateurs en ligne. Le montant de cette pénalité dépend de plusieurs facteurs, notamment le taux de refinancement (c’est-à-dire le taux d’intérêt auquel la banque peut continuer à placer l’argent), la marge du prestataire hypothécaire et les frais de gestion.

Résiliation de l’hypothèque en cours: pas toujours une mauvaise option

Si l’acheteur ou l’acheteuse ne prend pas en charge l’hypothèque et qu’il n’est pas possible de la transférer sur un nouveau bien immobilier ou d’en sortir sans frais ou de manière avantageuse, la seule solution restante est la résiliation anticipée de l’hypothèque en cours. Dans ce cas aussi, il est important de prendre contact avec le prestataire hypothécaire le plus tôt possible. Très souvent, le prestataire facture une indemnité de remboursement anticipé qui peut s’élever à plusieurs dizaines de milliers de francs.

Il existe toutefois des moyens de réduire ce coût. Ainsi, dans de nombreux cantons, les indemnités de remboursement anticipé sont déductibles fiscalement, soit de l’impôt sur les gains immobiliers, soit, dans certains cas seulement, du revenu imposable. Cela peut se traduire par des économies fiscales considérables. Il est également possible que la banque vous libère gratuitement du contrat hypothécaire si le taux d’intérêt en vigueur au moment de la sortie est nettement plus élevé qu’au moment de la conclusion du contrat et que le prêteur peut réinvestir le capital libéré de manière plus rentable à un taux d’intérêt plus élevé.

Conclusion: il est important d’analyser chaque situation

La vie ne se déroule pas toujours comme prévu, mais il y a toujours une solution. Dans tous les cas, cela vaut la peine d’examiner la situation afin de peser le pour et le contre. La solution optimale dépend de nombreux facteurs. Un entretien de conseil avec une experte ou un expert peut vous aider à trouver l’option financièrement la plus avantageuse et à éviter des coûts inutiles.

Vendre son bien immobilier avec Helvetia et MoneyPark

Dans la plupart des cas, la vente d'un bien immobilier suscite de nombreuses questions. Mais grâce à la coopération entre Helvetia et MoneyPark, vous profitez d’un pack zéro souci. 

Nous réunissons ce qui va de pair.