L’une des solutions pour éviter une résiliation anticipée est la prise en charge par l’acheteur de l’hypothèque à taux fixe en cours. En principe, un transfert d’hypothèque est simple à mettre en œuvre, mais suppose que le taux d’intérêt de l’hypothèque existante soit attractif par rapport à l’environnement de taux actuel. Cette solution devient particulièrement intéressante lorsque l’hypothèque a été conclue à un taux d’intérêt très avantageux plusieurs années auparavant. Dans ce cas, vous disposez même d’un argument de vente supplémentaire, car l’acquisition du bien immobilier peut être assortie d’une hypothèque très intéressante. La condition est que l’acquéreur réponde aux critères de financement du prestataire hypothécaire existant, notamment en ce qui concerne sa capacité à supporter financièrement l’hypothèque.
Mais attention: le transfert d’une hypothèque existante peut également restreindre le cercle d’acheteuses et acheteurs potentiels. C’est le cas lorsque le taux d’intérêt de l’hypothèque en cours n’est pas attractif dans l’environnement de taux actuel, lorsque la durée résiduelle est très longue ou lorsque l’acheteur ou l’acheteuse souhaite investir moins de capital externe ou consacrer des fonds supplémentaires à des rénovations. Dans tous les cas, le prestataire hypothécaire doit être informé suffisamment tôt afin de trouver une solution satisfaisante pour toutes les parties.
Lorsque la vente d’un bien immobilier a lieu en même temps que l’achat d’un autre bien immobilier, une solution très élégante peut être choisie. Dans ce cas, l’hypothèque existante peut généralement être transférée sur le nouveau bien immobilier, à condition que les conditions financières soient identiques ou très similaires. L’hypothèque ne peut pas être réduite, mais peut éventuellement être augmentée d’une tranche supplémentaire. En outre, il est important qu’un bien immobilier soit disponible en garantie à tout moment. En d’autres termes, l’achat et la vente doivent être coordonnés.
L’élaboration du contrat de l’hypothèque actuelle et d’une éventuelle nouvelle hypothèque est un autre point important. Certains prestataires hypothécaires, en particulier les caisses de pension, proposent des hypothèques qui permettent une sortie gratuite lors d’une vente immobilière. Certains prêteurs stipulent dans le contrat qu’en cas de vente du bien immobilier, un forfait de 1’000 ou 2’000 francs, par exemple, sera prélevé en lieu et place d’une indemnité de remboursement anticipé. Il vaut donc la peine d’examiner attentivement le contrat actuel et de comparer non seulement le taux d’intérêt, mais aussi les détails du contrat en cas de nouvelle affaire.
Si l’acheteur ou l’acheteuse ne prend pas en charge l’hypothèque et qu’il n’est pas possible de la transférer sur un nouveau bien immobilier ou d’en sortir sans frais ou de manière avantageuse, la seule solution restante est la résiliation anticipée de l’hypothèque en cours. Dans ce cas aussi, il est important de prendre contact avec le prestataire hypothécaire le plus tôt possible. Très souvent, le prestataire facture une indemnité de remboursement anticipé qui peut s’élever à plusieurs dizaines de milliers de francs.
Il existe toutefois des moyens de réduire ce coût. Ainsi, dans de nombreux cantons, les indemnités de remboursement anticipé sont déductibles fiscalement, soit de l’impôt sur les gains immobiliers, soit, dans certains cas seulement, du revenu imposable. Cela peut se traduire par des économies fiscales considérables. Il est également possible que la banque vous libère gratuitement du contrat hypothécaire si le taux d’intérêt en vigueur au moment de la sortie est nettement plus élevé qu’au moment de la conclusion du contrat et que le prêteur peut réinvestir le capital libéré de manière plus rentable à un taux d’intérêt plus élevé.
La vie ne se déroule pas toujours comme prévu, mais il y a toujours une solution. Dans tous les cas, cela vaut la peine d’examiner la situation afin de peser le pour et le contre. La solution optimale dépend de nombreux facteurs. Un entretien de conseil avec une experte ou un expert peut vous aider à trouver l’option financièrement la plus avantageuse et à éviter des coûts inutiles.